Chaque section adapte son règlement intérieur en fonction de ses besoins propres, mais toujours en liaison avec celui de l'ESCALL. 

 

SECTION CYCLISME

 

PREAMBULE

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de la section « cyclisme » au sein de l’E.S.C.A.L.L (Entente Sportive Culturelle et Artistique Landes Levant). Il s’inscrit en complément du règlement intérieur et des statuts de l’ESCALL  dont chaque adhérent de la section doit avoir connaissance. Ces deux documents sont accessibles sur le site internet de l’ESCALL : http://www.escall.net/

De plus il définit  (titre 5 : fonctionnement sportif)  les conditions  d’accès au site de DGA-EM, elles-mêmes réglementées par la note 2013-040260/DGA/SSD/CSDI du 21/02/2013 et le calendrier d’aménagement du temps de travail, accessibles sur le site internet de l’ESCALL : http://www.escall.net/

L’ESCALL et la section cyclisme se dégagent de toute responsabilité en cas de non-respect des règlements énumérés ci-dessus.

 

TITRE 1 – AFFILIATIONS

Article 1 – Affiliation à la FCSAD

 

Au même titre que l’ESCALL la section est affiliée à la Fédération des Clubs de la Défense (FCD); elle est rattachée à la ligue du Sud-Ouest.

Cette appartenance se traduit pour les adhérents par la détention :

-          d’une carte d’adhésion établie par le bureau de l’ESCALL (avec éventuellement un badge pour circuler dans l’enceinte de l’établissement),

-          d’une licence délivrée par la FCD,

-          le respect des règles édictées dans l’article 1 du règlement intérieur de l’ESCALL

 

Article 2 – Affiliation à d’autres fédérations

 

Les membres du club souhaitant adhérer à d’autres fédérations, ne peuvent le faire qu’à titre individuel ou dans le cadre d’une autre association sportive.

 

Article 3 – Agrément « Jeunesse et sports »

 

Organisant des activités sportives, le club ESCALL est titulaire de l’agrément « jeunesse et sports » délivré le 17/05/1983  par   EPMM Sport pour tous n°1125.4083.

 

TITRE 2 – LES COMPOSANTS DE LA SECTION

Article 4 -  Membres adhérents

 

Les membres adhérents sont les personnes à jour de leur cotisation annuelle. L’inscription à l’ESCALL et la licence FCD sont valides  pour une saison allant du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.

 

Article 5 - La licence fédérale

La licence est le titre obligatoire d’appartenance au club pour la pratique des activités sportives et culturelles. Elle matérialise le lien juridique entre son titulaire et la FCD et marque le respect volontaire des statuts, règlements et  la charte éthique de celle-ci.

Elle permet la participation à des compétitions sportives.

Pour une continuité d’une saison à l’autre, le renouvellement de la licence doit se faire au mois de septembre.

 

 

 

Article 6 – Retrait de la licence fédérale

 

La licence fédérale peut être retirée à son titulaire par décision de l’un des organes disciplinaires de la FCD conformément aux dispositions prévues par le règlement disciplinaire ou le règlement disciplinaire particulier en matière de lutte contre le dopage.

La qualité de membre adhérent se perd pour les motifs suivants :

  • Comportement dangereux,

  • Propos désobligeants envers les autres membres,

  • Comportement non conforme à l’éthique de la section,

  • Non–respect des statuts et règlement intérieur de l’ESCALL,

  • Non–respect du règlement intérieur de la section cyclisme

  • Non–respect des règles d’accès au site de DGA EM Biscarrosse

 

 

TITRE 3 – ASSURANCES

Article 7 – Assurance Responsabilité civile

 

La couverture assurance prend effet à compter du jour d’inscription à l’ESCALL. Elle est valide jusqu’au 30 septembre. Le prolongement d’un mois permet le renouvellement de l’adhésion d’une saison à l’autre.

C’est une assurance garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile envers les tiers, pouvant incomber :

  • au club ;

  • à ses dirigeants ;

  • à ses membres ;

  • à tous les auxiliaires, en raison d’accidents survenus au cours des séances d’entraînement, de compétitions et des activités culturelles organisées au sein du club.

Les membres du club peuvent souscrire eux-mêmes une assurance individuelle complémentaire, s’ils estiment insuffisants les capitaux souscrits par la fédération.

Des formules de garanties complémentaires et facultatives sont proposées à l’adhésion ou au renouvellement de cotisation.

Un titre temporaire peut-être accordé aux personnes non licenciées une fois par an pour une durée maximale de 48 heures. A ce titre elles  bénéficient des garanties de l'assurance contractée par la FCD.

 

 

Article 8 – Déclaration

 

Elle est utilisée  pour tout accident survenu :

  • au cours d’entraînement organisé par la section sur les circuits prévus en annexes 1 et 2 du présent règlement,

  • au cours de sortie faisant l’objet d’une note signée par le président de l’ESCALL.

Dans le cas d’un accident survenu au cours d’entraînement ou de sortie organisés par la section cyclisme, l’adhérent doit impérativement se mettre en contact avec un membre du bureau de la section qui suivra avec lui l’avancement du dossier d’indemnisation.

Un exemplaire de déclaration d’accident ainsi qu’une attestation d’assurance sont disponibles au secrétariat de l’ESCALL. Il est recommandé de la remplir avec un maximum de renseignements et de l’avoir dans ses papiers lors des sorties. En cas d’accident, après avoir été complétée, elle doit être transmise au secrétariat de l’ESCALL dans un délai de CINQ jours ouvrables et en aucun cas directement à l’assureur.

 

TITRE 4 – ADMINISTRATION DE LA SECTION

 

Article 9 – Organisation

 

La gestion de la section est assurée par un responsable qui représente la section auprès de l’ESCALL et organise son fonctionnement, valide le programme sportif  et ordonnance les dépenses.

Il veille au respect des statuts et du règlement intérieur de l’ESCALL et du présent règlement de la section.

Il peut organiser une réunion annuelle pour faire un bilan et fixer les objectifs de l’année suivante.

Il est élu par les adhérents et sa nomination est validée par le président de l’ESCALL.

 

Article 10 – Délégation

 

Le responsable de la section peut se faire aider d’un ou plusieurs membres élus par les adhérents de la section :

  • le secrétaire, qui assure le fonctionnement courant de la section,

  • le gestionnaire qui est chargé de la gestion financière et comptable de la section en liaison avec le trésorier de l’ESCALL,

  • de membres actifs chargés, de l’établissement des circuits d’entraînement et de randonnée définis en annexe 1et 2 du présent règlement.

 

TITRE 5 – FONCTIONNEMENT SPORTIF

 

La section cyclisme a pour vocation d’organiser des sorties de loisirs de tous niveaux.

Un calendrier annuel du programme des sorties est diffusé au premier trimestre de l’année en cours. Puis, deux notes, mensuelle et hebdomadaire récapitulent les horaires et détails des parcours organisés par le club. Toutes ces notes sont diffusées aux adhérents et sont aussi affichées au siège du B.O. cyclisme.

Les adhérents sont couverts par l’assurance de la FCD, uniquement sur ces parcours et sur les circuits d’entraînement définis en annexes 1 et 2 du présent règlement.

Il est rappelé que les cyclistes doivent, en tout état de cause, respecter le code de la route.

 

 

Article 11 – Horaires d’entraînement :

 

Les entraînements ont lieu les jours non ouvrés de 8 h 00 à 20 h 00. Ces jours correspondent aux vendredis non ouvrés, aux samedis et  dimanches, et à toutes les périodes de fermeture du site.

 

Les jours ouvrés seuls les adhérents en activité sont autorisés à rejoindre et quitter leur lieu de travail à l’intérieur de l’établissement de DGA EM.

Cependant, par note ponctuelle, répondant aux exigences de la note 2013-040260/DGA/SSD/CSDI du 21/02/2013, un entraînement exceptionnel pourra être organisé par la section en dehors des heures ouvrées.

 

Chaque adhérent empruntant les routes de l’établissement doit consulter le calendrier annuel d’aménagement du temps de travail du site de DGA EM Biscarrosse. Tout changement de vendredi non ouvré en vendredi ouvré fera l’objet d’une note diffusée aux  adhérents et sera affichée au B.O. cyclisme.

 

Article 12 – Accès au site :

 

Le port du casque est obligatoire sur le site de DGA EM. Tous les cyclistes doivent valider leur entrée et leur sortie sur les badgeuses. Tous les cyclistes doivent consulter et respecter les panneaux indiquant les zones rouges interdites d’accès.

 

 

Article 12.1 – Jours ouvrés :

Le matin des jours ouvrés, seuls les cyclistes en activité peuvent :

- soit charger leur vélo dans les cars des lignes régulières de ramassage ;

- soit accéder à leur poste de travail par les postes Nord, Est, Sud et Sud-Est. Dans ce cas, ils doivent franchir le poste suffisamment tôt pour de ne pas gêner les bus de ramassage et arriver sur les lieux de travail avant 8h00.

La présentation de la carte de membre de l’ESCALL, section « cyclisme », pourra être exigée à l’entrée, ou sur les circuits par les services de sécurité.

A l’arrivée en base-vie, les vélos sont entreposés dans le bâtiment de chaque adhérent, en accord avec le chef de service.

Le bâtiment A1117 situé près de la gare routière offre également la possibilité de garer les vélos. Une clé peut être récupérée à l’ESCALL pour le besoin.

A la fin du travail, les cyclistes rejoignent les circuits d’entraînement autorisés en empruntant l’axe Nord-Sud. En fin d’entraînement, ils sont autorisés à quitter le site de DGA EM par les postes cités précédemment.

Les cyclistes doivent respecter les consignes de sécurité telles que décrites en annexe 3 du présent règlement.

 

Article 12.2 – Jours non ouvrés :

 

L’accès au site de DGA EM en vélo est autorisé à tous les adhérents de la section de 8 h 00 à 20 h 00 par les postes Nord, Est, Sud et Sud-est.

Il est impératif que chaque adhérent « badge »  à l’entrée et à la sortie du site.

La présentation de la carte de membre de l’ESCALL, section « cyclisme », pourra être exigée à l’entrée, ou sur les circuits par les services de sécurité.

 

Il est recommandé que les cyclistes se munissent d’un téléphone portable. Attention, seul l’opérateur Orange couvre l’ensemble du site. Mais, le numéro 112 qui renvoi au SDISS de Mont-de-Marsan est accessible quel que soit l’opérateur.

Des téléphones fixes sont positionnés le long des routes du centre

Les numéros d’urgence sont les suivants :

 

  • Tous portables : 112 -> SDISS Mont-de-Marsan

  • Portable Orange : 05 58 82 20 18 -> Brigade pompiers DGA EM

  • Portable Orange : 18 -> SDISS Mont-de-Marsan

  • Téléphones Fixes site DGA EM : 18 -> Brigade pompiers DGA EM

La section organise des sorties VTT suivant un parcours évitant les zones sensibles.

Il est demandé à chaque adhérent de vérifier (par l’intermédiaire du tableau des zones placé à tous les postes d’accès) si le site est accessible (zones ou routes).

 

 

 

 Pascal ANDRAU                                                                           Laurent MATHIEU

 Responsable section Cyclisme                                          Président de l’ESCALL

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