ESCALL

 

SECTION RAID NATURE AVENTURE

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Préambule

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Ce règlement a pour objet de préciser les principaux droits et devoirs de tous les membres de la section « Raid Nature Aventure » (RNA), ainsi que le fonctionnement de celle-ci, au sein de l’Entente Sportive Culturelle et Artistique Landes Levant (ESCALL)

Tous les adhérents doivent en prendre connaissance, s’engageant ainsi à en respecter les principes fondateurs.

Le renouvellement de la licence l’année suivante implique l’acceptation de ce dernier.

Celui-ci est adopté pour une durée indéterminée, mais il peut être modifié et complété sur proposition du bureau. Il est adopté en réunion par un vote à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés.

Il complète le règlement intérieur et les statuts de l’ESCALL dont chaque adhérent doit avoir connaissance.

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Ces documents sont consultables sur le site  www.escall.net

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Il définit en outre les conditions d’accès au site de DGA EM Site Landes, qui sont elles-mêmes réglementées par la note 2013-040260/DGA/SSD/CSDI du 21/02/2013, et le calendrier d’aménagement du temps de travail accessible également sur le site internet.

L’ESCALL et la section RNA décline toute responsabilité en cas de non-respect des règlements précédemment cités.

La section RNA se réserve le droit de radier l’adhérent qui ne respecterait pas lesdits règlements.

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TITRE 1 : AFFILIATIONS

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Art.1 Affiliation à la FCD

La section RNA est affiliée à la Fédération des Clubs de la Défense (FCD), et rattachée à la Ligue Sud-Ouest. Cette appartenance se traduit pour les adhérents par :

• Une carte d’adhésion établie par le bureau de l’ESCALL,

• Un badge d’accès pour circuler dans l’enceinte de l’établissement, obtenu après enquête préalable de sécurité,

• Une licence délivrée par la FCD

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Art. 2 Affiliations à d’autres fédérations

L’affiliation à d’autres fédérations ne peut se faire qu’à titre individuel ou dans le cadre d’une autre association sportive.

Agrément « jeunesse et sport ». Organisant des épreuves sportives, le club ESCALL est titulaire de l’agrément « jeunesse et sport » délivré le 17/05/1983 par EPMM Sport pour tous N° 1125.4083

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TITRE 2 : LA SECTION RAIDE NATURE AVENTURE

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Art. 3 Les adhérents

Les adhérents sont les personnes à jour de leur cotisation annuelle. L’inscription à l’ESCALL et la licence FCD sont valides pour une saison allant du 1er septembre au 31 aout de l’année N+1

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Art. 4 La cotisation

Le montant de la cotisation peut être révisé tous les ans sur proposition du bureau et fera l’objet d’un vote en réunion annuelle.

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Art. 5 La licence

La licence est le titre obligatoire d’appartenance à la section pour la pratique des activités sportives. Elle représente le lien juridique entre son titulaire et la FCD, et marque le respect volontaire des statuts, règlements et charte éthique de celle-ci. Elle permet en outre la participation à des compétitions sportives ;

Pour un souci de continuité d’une année sur l’autre, celle-ci doit être renouvelée courant septembre.

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Art. 6 Retrait de la licence et perte du statut d’adhérent

La licence peut être retirée à  son titulaire par décision de l’un des organes disciplinaire de la FCD, conformément aux dispositions générales prévues par le règlement disciplinaire particulier en matière de lutte contre le dopage.

La perte du statut d’adhérent peut avoir lieu pour les motifs suivants :

• Comportement dangereux lors de la pratique du sport à l’entrainement ou en compétition,

• Comportement désobligeant (gestes, paroles) envers un autre membre ou avec d’autres sportifs ou arbitres en compétition,

• Comportement non conforme à l’éthique de la section,

• Non-respect du règlement intérieur de l’ESCALL,

• Non-respect du règlement intérieur de la section,

• Non-respect des règles d’accès au site (horaires, lieux autorisés etc.)

• Non-respect des règles de circulation, que ce soit sur le site ou en dehors.

• Tout comportement visant à porter atteinte à l’intégrité de l’ESCALL, de la section ou de la FCD en général.

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Très important, l’utilisation du badge d’accès de DGA EM Site Landes à d’autres fins que l’entraînement prévu par la section est passible d’une radiation de l’ESCALL (traversée de DGA EM Site Landes pour gagner du temps)

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TITRE 3 : ASSURANCES

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Art. 7 Assurance et responsabilité civile

La couverture de l’assurance prend effet à compter du jour d’inscription à l’ESCALL. Celle-ci est valide jusqu’au 31 aout de l’année suivante, afin de permettre le renouvellement de l’adhésion d’une année sur l’autre. C’est une assurance garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile envers les tiers, pouvant incomber :

• Au club,

• A ses dirigeants,

• A ses adhérents

Les membres de la section peuvent eux-mêmes souscrire une assurance individuelle complémentaire, s’ils désirent être couverts eux-mêmes.

Des formules de garanties complémentaires et facultatives sont proposées à l’adhésion ou au renouvellement de la cotisation.

Un titre temporaire peut être accordé aux personnes non licenciées une fois par an pour une durée maximale de 48 heures. A ce titre, elles bénéficient des garanties de l’assurance contractée par la FCD.

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Art. 8 Déclaration d’accident

Celle-ci est utilisée pour tout accident survenu :

• Au cours de l’entraînement organisé par la section sur les circuits prévus en annexe et pendant les horaires mentionnés dans le présent règlement,

• Au cours d’une sortie section (compétition ou loisir) faisant l’objet d’une note signée par le président de l’ESCALL ou son représentant.

Dans le cas d’un accident survenu au cours d’un entraînement ou d’une sortie organisée par la section RNA, l’adhérent doit obligatoirement prendre contact avec un membre du bureau de la section qui lui indiquera la marche à suivre et suivra avec lui l’avancée du dossier d’indemnisation.

Un exemplaire de la déclaration d’accident ainsi qu’une attestation d’assurance sont disponibles au secrétariat de l’ESCALL. Il est recommandé de la remplir avec un maximum de renseignements et de l’avoir dans ses papiers lors des sorties. En cas d’accident, après avoir été complétée, elle doit être transmise au secrétariat de l’ESCALL dans un délai de cinq jours ouvrables et en aucun cas directement à l’assureur.

 

TITRE 4 : GESTION DE LA SECTION

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La section s’articule autour d’un bureau qui est représenté par :

• Le responsable qui représente la section auprès de l’ESCALL,

• Le secrétaire qui assiste le responsable dans ses tâches administratives et gère le fonctionnement courant de la section,

• Le gestionnaire qui contrôle les finances et la comptabilité, en relation avec le trésorier de l’ESCALL,

• Des membres actifs, aident à l’élaboration des circuits d’entraînement ou de randonnées annexés au présent règlement.

Ce bureau veille au respect des statuts et du règlement intérieur de l’ESCALL, ainsi que du règlement de la section.

Il pourra organiser une réunion annuelle pour faire un bilan et fixer les objectifs de l’année suivante.

Il est élu par les adhérents et sa nomination est validée par le président de l’ESCALL.

 

TITRE 5 : FONCTIONNEMENT DE LA SECTION RAID NATURE AVENTURE

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Art. 9 Définition de Raid Sportif

• Le Raid est une activité sportive enchaînant plusieurs disciplines :

• La course à pieds, sur route ou en nature,

• Le cyclisme, de route ou VTT,

• Le canoë,

• Du tir (à la carabine laser, à l’arc, au lance pierre…),

• De l’orientation, à pied, en VTT ou en canoë,

• Du roller,

• Du run & bike etc.

Et la liste n’est pas exhaustive…

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Art. 10 Fonctionnement de la section

La section Raid a pour objectif d’organiser des sorties, que ce soit en compétition ou en loisirs, et ce, pour tous les niveaux.

Un calendrier annuel est établi et diffusé en début d’année, suite à une réunion de section (en octobre).

Un rappel mensuel des sorties organisées est envoyé par mail en fin de mois pour le mois suivant, afin d’établir une liste et de faire établir une note d’organisation par le secrétariat de l’ESCALL avec le nombre et les noms des participants.

Les adhérents sont couverts par l’assurance FCD, uniquement sur les sorties déclarées, et sur les parcours d’entraînement sur le site, définis en annexe du présent règlement.

Il est tout de même rappelé que les adhérents  doivent en tout état de cause, respecter le code de la route, sous peine de se voir radié de la section, et de se voir rendu responsable d’un éventuel accident. (Il ne faut pas oublier, que les circuits sur le site se font « route ouverte » à la circulation et que des gens travaillent également les jours non œuvrés) sur le site de DGA EM.

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Art. 11 Horaires d’entraînement

Les entraînements sur le site, que ce soit en VTT ou en vélo de route ont lieu tous les jours non œuvrés de 8 heures à 20 heures, ces jours correspondent aux vendredis non œuvrés, aux samedis et dimanches, et à toutes périodes de fermeture du site.

Les jours œuvrés, les entraînements sur le site se feront de 17 H. 10 à 20 h.00, (horaires où il n’y a plus de bus sur le site), tout en respectant bien sûr les zones de sauvegarde en rouge et les zones interdites de DGA EM.

Chaque adhérent empruntant les routes de l’établissement doit consulter le calendrier annuel d’aménagement du temps de travail du site DGA EM Biscarrosse. Tout changement de planning fera l’objet d’une note diffusée par mail à tous les adhérents de la section.

Ils doivent en outre s’entraîner sur les circuits cités en annexe.

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Art. 12 Accès au site

Le port du casque pour les entraînements vélo est obligatoire sur le site de DGA EM. Tous les adhérents doivent valider leur entrée et leur sortie sur les badgeuses. Tous les adhérents, avant d’accéder au site, doivent consulter et respecter les panneaux indiquant les zones rouges et interdites d’accès.

Il est impératif que chaque adhérent « badge » à l’entrée et à la sortie.

Il est recommandé que les adhérents pratiquant du vélo sur le site se munissent d’un téléphone portable. Attention, seul l’opérateur « Orange » (et ses locataires : Free ..) couvre l’ensemble du site. Mais le numéro 112 qui renvoie au SDISS de Mont de Marsan est accessible quel que soit l’opérateur.

Des téléphones fixes sont positionnés lez long des routes du centre. (Voir plan en annexe)

Une liste des adhérents à la section RNA sera fournie au poste Est et au poste Nord afin d’éviter tout souci d’accès.

Les numéros d’urgence sont les suivants :

• Tous portables : 112 à SDISS Mont de Marsan

• Portable Orange ou Free : 05 58 82 20 18 à Brigade de pompiers DGA EM

• Portable Orange ou Free : 18 à SDISS Mont de Marsan

• Téléphones fixes site DGA EM : 18 à Brigade pompiers DGA EM

La section organise également des entraînements VTT sur le site en évitant les zones sensibles et les zones rouges.

Dans tous les cas, il est demandé à chaque adhérent de vérifier (par l’intermédiaire du tableau des zones placé à tous les postes d’accès), si le site est accessible (zones et routes)

Les circuits sont identiques à ceux validés pour la section cyclisme.

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Art. 13 inscriptions des adhérents mineurs

La section accepte les adhérents mineurs, si et seulement le représentant légal de l’enfant est également adhérent à la section RNA.

Pour les accès au site, afin d’effectuer les entraînements, le mineur sera obligatoirement être accompagné de son représentant légal.

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Art. 14 Renouvellement de la carte ESCALL

Chaque adhérent désirant renouveler son adhésion, doit le faire au plus tôt à partir du 31 aout et au plus tard le 30 septembre de l’année N+1

 

Le responsable de la section

Tony Tesson

 

ANNEXE 1 : CIRCUITS D'ENTRAÎNEMENTS SUR L’EMPRISE DU SITE  DGA EM BISCARROSSE

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Les cinq circuits suivants, et uniquement ceux-ci, sont autorisés, dans un sens ou dans

l’autre, ainsi que leur panachage :

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CIRCUIT I : Poste Nord – Poste Sud par l’axe Nord-Sud.

 

CIRCUIT II : Poste Nord – Bases arrières – Poste Est – Léougès – Naouas.

CIRCUIT III : Poste Nord – Naouas – Poste Est – Aérologie – « Entrée Rail » Axe Nord Sud.

CIRCUIT IV : Poste Nord – Naouas – Poste Est – Aérologie – P.O. N° 3 – Axe Nord Sud.

CIRCUIT V : Poste Nord – Axe Nord Sud – Poste Sud Est.

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